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Appels d'offres

AVIS D'APPEL D'OFFRES N° 01/2008/ DFC
RELATIF
A UNE ETUDE PORTANT SUR LA REORGANISATION DES ECOLES DE FORMATION HOTELIERE ET TOURISTIQUE
(En lot unique)

Le présent appel d'offres, en lot unique, a pour objet la réalisation d'une étude portant sur la réorganisation des écoles formation hôtelière et touristique pour le compte du Département du Tourisme.

Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.

Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les conditions et les formes prévues par le décret n° 2-06-388 précité. Toute disposition contraire au décret n° 2-06-388 précité est nulle et non avenue. Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l'article 18 et des autres articles du décret n° 2-06-388 précité.

Règlement de consultation de l'appel d'offre ouvert sur offres de prix N° 01/2008- DFC (Documents à télécharger)

 

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